Décisions - Communauté de Communes de l'Oise Picarde

Décisions 2022

1-Nature de l_acte 1.1 marchés publics.pdf (PDF - 67.46 kB)

Décisions 2021

1-Mission de maîtrise d_œuvre pour la réhabilitation de l_ancien DIA à BRETEUIL.pdf (PDF - 68.29 kB)

2-Travaux de rénovation du centre aquatique P. LOISEL à BRETEUIL.pdf (PDF - 93.21 kB)

3-Travaux d_entretien des voiries communales et communautaires.pdf (PDF - 67.92 kB)

4-Travaux d_entretien des voiries communales et communautaires - avenant n°1.pdf (PDF - 67.05 kB)

5-Location de matériel de terrassement avec opérateurs pour les besoins du service archéologique - avenant n°1.pdf (PDF - 67.8 kB)

6-Mission de contrôleur technique , réhabilitation de l_ancien DIA à BRETEUIL.pdf (PDF - 64.41 kB)

7-Avenant n°1 au marché de programmation et assistance à maitrise d_ouvrage pour l_extension de la salle des sports à Breteuil.pdf (PDF - 69.53 kB)

8-Signature d_un bail dérogatoire avec la société AS POSE S.A.S.U.pdf (PDF - 65.41 kB)

9-Signature de l_avenant n°1 au bail civil pour les locaux de la maison de santé.pdf (PDF - 63.15 kB)

10-Signature de la convention règlant les modalités d_occupation d_une partie de l_immeuble dénommé maison du gardien.pdf (PDF - 67.65 kB)

11-Mission de Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé, réhabilitation de l_ancien DIA à BRETEUIL.pdf (PDF - 66.4 kB)

12-Mission de relevé de géomètre pour l_extension de la salle des sports à BRETEUIL.pdf (PDF - 64.65 kB)

13-Diagnostic amiante avant travaux pour l_extension de la salle des sports à BRETEUIL.pdf (PDF - 63.41 kB)

14-Investigations géotechniques pour l_extension de la salle des sports à BRETEUIL.pdf (PDF - 63.4 kB)

15-Prestations d_entretien des espaces verts de la CCOP zones artisanale et industrielle.pdf (PDF - 63.83 kB)

16-Mission de contrôle technique pour l_extension de la salle des sports de BRETEUIL.pdf (PDF - 64.47 kB)

17-Mission de maîtrise d_œuvre pour l_extension de la salle des sports.pdf (PDF - 67.66 kB)

18-Assistance à maitrise d_ouvrage administrative, technique et juridique pour le suivi de la procédure d_élaboration du PLUi.pdf (PDF - 71.98 kB)

19- Mission de coordination Sécurité et protection de la santé pour l_extension de la salle des sports de BRETEUIL.pdf (PDF - 63.05 kB)

20- Mission de maîtrise d_œuvre pour la rénovation et l_extension du centre aquatique P. LOISEL.pdf (PDF - 66.33 kB)

21-Décision de résilition pour motif d_intérêt général du marché de prestations similaires portant sur létude patrimoniale.pdf (PDF - 62.98 kB)

22-Avenant n°1 au marché d_étude de gestion patrimoniale.pdf (PDF - 60.22 kB)

23-Prestations similaires reprise des joints de fractionnement et du carrelage au droit des siphons - rénovation et extension du centre aquatique.pdf (PDF - 66.29 kB)

24-Avenant n°1 au marché de rénovation du centre aquatique à BRETEUIl - lot 5 électricité.pdf (PDF - 57.49 kB)

25-Avenant n°1 au marché de rénovation du centre aquatique à BRETEUIl - lot 2 Etanchéité - plafonds extérieurs.pdf (PDF - 63.08 kB)

26-Aménagement d_un cabinet de radiologie dans l_ancienne abbaye de BRETEUIL - lot 1 menuiseries plâtrerie.pdf (PDF - 60.45 kB)

27-Aménagement d_un cabinet de radiologie dans l_ancienne abbaye de BRETEUIL - lot 3 plomberie, sanitaire, chauffage,climatisation.pdf (PDF - 59.58 kB)

28-Aménagement d_un cabinet de radiologie dans l_ancienne abbaye de BRETEUIL - lot 5 peinture.pdf (PDF - 59.51 kB)

29-Services de transports par autocars pour la CCOP - lots 1_2.pdf (PDF - 61.61 kB)

30-Aménagement d_un cabinet de radiologie dans l_ancienne abbaye de Breteuil - lot électricité.pdf (PDF - 62.45 kB)

31-Programmation et assistance à maîtrise d_ouvrage pour la réhabilitation et la restructuration de la gare de Bacouël.pdf (PDF - 66.4 kB)

33-Travaux d_extension du centre aquatique P. Loisel à BRETEUIL lots 1 à 8.pdf (PDF - 87.39 kB)

34-Avenant n°1 au marché de transport des enfants à datination du centre aquatique et du gymnase.pdf (PDF - 63.42 kB)

35- Avenant n°1 au marché d_aménagement d_un cabinet de radiologie dans l_ancienne abbaye de Breteuil - lot 5 peinture.pdf (PDF - 60.43 kB)

36-Marché de collecte du verre en colonnes d_apport volontaire.pdf (PDF - 62.47 kB)

37-Avenant n°1 au marché d_aménagement d_un cabinet de radiologie dans l_ancienne Abbaye de Breteuil - Lot électricité.pdf (PDF - 64.21 kB)

38-Travaux de réhabilitation de l_ancien DIA à Breteuil.pdf (PDF - 117.07 kB)

Décisions 2020

6- Avenant n°1 au marché de réparation et d_entretien des voiries communautaires pour l_année 2019.pdf (PDF - 157.08 kB)

7- Marché de souscription des contrats d_assurance - assurance des véhicules à moteur et risques annexes.pdf (PDF - 62.37 kB)

7- Signature d_un bail au profit de Mme DESCOUTURES.pdf (PDF - 2.22 MB)

8- Mission de programmation et d_assistance à maîtrise d_ouvrage pour la réhabilitation d_un bâtiment, rue d_Amiens à Breteuil.pdf (PDF - 76.78 kB)

9- Nature de l_acte - 1.4 autre type de contrats.pdf (PDF - 1.66 MB)

10- Avenant n°1 - Marché d_entretien des espaces verts de la CCOP zone artisanale rue d_Amiens et de la zone industrielle rue de Montdidier.pdf (PDF - 80.4 kB)

11- Cession d_un véhicule peugeot boxer.pdf (PDF - 75.83 kB)

12- Signature d_un protocole d_accord transactionnel - marché de travaux d_aménagement d_une maison de santé, de bureaux dediés à la CCOP et des locaux d_hébergement de personnel de l_IMB au 5 rue Tassard à Breteuil.pdf (PDF - 201.48 kB)

13- Nature de l_acte 7.4.pdf (PDF - 195.87 kB)

15- Nature de l_acte 1.1 marchés publics.pdf (PDF - 2.19 MB)

16- Nature de l_acte 7.5 subvention.pdf (PDF - 161.68 kB)

17- Nature de l_acte subventions.pdf (PDF - 174.71 kB)

18- Signature de l_avenant n°2 au contrat de régie intéréssée pour l_exploitation du centre aquatique.pdf (PDF - 3.21 MB)

19- Souscription et gestion des contrats d_assurance.pdf (PDF - 4.65 MB)

20- Mission de maîtrise d_oeuvre pour la rénovation et l_extension du centre aquatique.pdf (PDF - 2.71 MB)

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