menu
home
L'Institution
Présentation
La Communauté de Communes
Les élus
Les compétences
Les services
Le territoire
Documents
Publications
Marchés Publics
Economie
Zones d'activités
Aides aux entreprises
Annuaire des acteurs économiques
Urbanisme
Les demandes d'urbanisme
La mobilité
Documents d'urbanisme
PLUIH
SCOT
Enquêtes publiques
Cadre de vie
Voirie communautaire
Espaces verts
Numérique
Environnement
Collecte des déchets
Réduction des déchets
Déchetteries
Eau potable
Assainissement
PCAET (Plan Climat Air Énergie Territorial)
Faune et flore
Composteurs
Social
Relais Petite Enfance
Centres sociaux
Mission locale
Annuaire des professionnels de santé
Culture et sports
Annuaire des associations
Demande de subventions
Culture - tourisme
Musée Archéologique de l'Oise
Gîte de groupe de Breteuil
Randonnées
Ecole de musique intercommunale
Sports
Service sports et vie associative
Equipements sportifs
Centre aquatique
language
Enquêtes publiques
Accueil
/
Urbanisme
/
Enquêtes publiques
Enquêtes publiques en cours.
PLU Bonneuil-les-Eaux 12/09/2023 - 30/09/2023
Lien de l'enquête
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies au travers de ce formulaire seront utilisées par la CCOP, agissant en sa qualité de Responsable de traitement. Vos données seront conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation de la finalité du traitement, augmentée des éventuelles obligations légales. Elles seront hébergées en France, et ne sont destinées qu’au personnel habilité de l'établissement. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD (Règlement général sur la protection des données), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier, demander leur effacement, vous opposer ou obtenir la limitation du traitement de vos données et demander leur portabilité sous certaines conditions. Vous pouvez exercer vos droits directement auprès de l'établissement par voie postale ou par mail à rgpd@cc-oisepicarde.fr.
Si après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL à l'adresse https://www.cnil.fr/plaintes.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes