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Contenus

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, dit « RGPD », pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés (dont les droits d’accès, de rectification ou de suppression) sur les traitements de vos données personnelles par la Structure, vous pouvez contacter la Structure par le biais du formulaire de contact de ce Site ou par courrier envoyé à l’adresse postale de la Structure indiquée sur la page de ce formulaire.

La Structure est seule responsable de la collecte et du traitement de ces données personnelles transmises par le biais du Site.

L’éditeur et l’hébergeur du Site sont susceptibles d’avoir accès à ces données personnelles dans le cadre de leurs prestations de services pour le Site de la Structure. En tant que sous-traitants pour l’hébergement de ces données personnelles stockées pour le compte de la Structure, ils s’engagent à respecter les règles en vigueur en matière de protection et de confidentialité des données personnelles.

L’éditeur s’engage à ne faire aucun usage de ces données personnelles collectées pour la Structure par le biais de ce Site, qu’il héberge.

Les données personnelles suivantes sont susceptibles d’être collectées et traitées par le biais de ce Site :

- Statistiques de navigation
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- Coordonnées et messages envoyés par le biais de formulaires hébergés par le Site
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- Inscription à la Newsletter
Pour recevoir les lettres d’informations électroniques de la Structure (ou « newsletters »), vous acceptez volontairement d’indiquer votre adresse email. Si vous souhaitez ne plus recevoir de messages de la part de la Structure après inscription, vous pouvez vous désinscrire en cliquant sur le lien en bas du prochain message que vous recevrez par voie électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information proposés. Ces adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de la Structure.

- Espace Mon Compte NEOPSE
L’Espace Mon Compte NEOPSE, qui peut être utilisé pour la contribution sur le Site selon les fonctionnalités activées par la Structure, fait l’objet de Conditions Générales d’Utilisation dédiées, proposées avant toute inscription.

-Les droits que vous avez sur vos données à caractère personnel

Vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité, ni les données anonymes des statistiques.

Ces actions seront réalisées dans les meilleurs délais, 1 mois, sous réserve de faisabilité technique.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, il est reconnu aux personnes : le droit à l'information (un fichier ne doit pas être créé à votre insu et vous devez connaître l'utilisation qui en sera faite) ; le droit à la curiosité (il vous confère un accès aux données qui vous concernent en demandant à un organisme s'il détient des informations sur vous) ; le droit d'accès direct (vous pouvez obtenir la communication des informations vous concernant en le demandant directement à l'organisme qui détient le fichier) ; le droit d'accès indirect (pour certaines données la loi prévoit un intermédiaire entre vous et l'organisme qui détient les informations (sûreté d'Etat...) ; le droit de rectification (si vous avez constaté des erreurs vous concernant, l'organisme qui vous a communiqué les informations doit les rectifier) ; le droit d'opposition (vous avez le droit de vous opposer à votre fichage notamment en matière de fichiers commerciaux) ; le droit à la limitation des traitements de données vous concernant; le droit à l'oubli (l'informatique peut conserver indéfiniment les données personnelles, c'est pourquoi un droit à l'oubli a été créé); le droit à la portabilité et le droit de définir le sort de vos données après votre décès relativement à l’ensemble des données vous concernant.
Le non respect de ces droits est sanctionné pénalement.

Pour faire valoir vos droit, Il vous suffit d'écrire à l'adresse figurant dans les informations de contact.
En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données à caractère personnel, vous pouvez contacter la CNIL, Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr), autorité de contrôle du territoire de l'organisation.

-Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données entré en vigueur le 25 Mai 2018, nous nous engageons à alerter immédiatement les usagers et la CNIL, autorité de contrôle compétente de notre territoire, en cas de fuite de données, et à prendre toutes les mesures nécessaires techniques et organisationnelles pour un retour à la sécurité dans les meilleurs délais.

Nous n'effectuons aucune opération de marketing automatisé ou de profilage réalisées à l’aide des données personnelles.

hCaptcha

Le Site utilise le service hCaptcha de Intuition Machines, Inc. pour protéger les entrées des formulaires.

hCaptcha sert à vérifier si les données entrées sur notre site Internet ont été entrées par un humain ou par un programme automatisé. Pour cela, hCaptcha analyse le comportement du visiteur du site Internet en fonction de diverses caractéristiques. Cette analyse démarre automatiquement dès que le visiteur accède à une partie du site Internet et dès lors que hCaptcha est activé. En vue de l'analyse, hCaptcha évalue diverses informations (par exemple, l'adresse IP, la durée de la visite sur le site Internet ou les mouvements de souris effectués par l’utilisateur).

Les données collectées au cours de l'analyse seront transmises à Intuition Machines, Inc. L'analyse hCaptcha en "mode invisible" peut se dérouler entièrement en arrière-plan. Les visiteurs du site Internet ne sont pas informés qu'une telle analyse a lieu si l'utilisateur n'est pas défié.

Le traitement des données est basé sur l'article 6(1)(f) du "Règlement Général sur la Protection des Données" : l'opérateur du site Internet a un intérêt légitime à protéger son site contre le crawling automatisé abusif et le spam.

Pour plus d'informations sur la politique de confidentialité et les conditions d'utilisation de hCaptcha et d'Intuition Machines, Inc., veuillez visiter les liens suivants : https://hcaptcha.com/privacy et https://hcaptcha.com/terms.

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