L'Institution

La Communauté de Communes Les élus Les compétences Les services Le territoire

Publications Marchés Publics
Economie

Zones d'activités Aides aux porteurs de projets Annuaire des acteurs économiques
Urbanisme

Les demandes d'urbanisme Documents d'urbanisme PLUI SCOT Enquêtes publiques Le service archéologique
Cadre de vie

Voirie communautaire Espaces verts Numérique
Environnement

Collecte des déchets Réduction des déchets Déchetteries Assainissement Faune et flore
Social

Relais assistants maternels Centres sociaux Mission locale Annuaire des professionnels de santé
Culture et sports

Annuaire des associations Demande de subventions

Musée Archéologique de l'Oise Ecole de musique intercommunale Gîte de groupe de Breteuil

Service sports et vie associative Equipements sportifs Centre aquatique

Publications

Accueil / L'Institution / Publications

bouton calendriers de collecte copie.png

Contacts

Communauté de Communes de l'Oise Picarde

5 rue Tassart

60120 Breteuil-sur-Noye - FRANCE

+33 3 44 80 84 01

Liens

Espace Presse

Musée Archéologique de l'Oise

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Application mobile Localiti

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×