21/10/2026
Conseil communautaire

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes de l'Oise Picarde se réunira le
Lundi 26 octobre 2026 À 18h30
au Forum à Breteuil (91 rue d'Amiens)
Ordre du jour :
- Procès-verbal de la dernière séance
- Présentation de la restitution du diagnostic des chemins ruraux par l'association des Chemins
Ruraux des Hauts-de-France
- Approbation du projet de territoire 2026-2033
- Approbation des statuts modifiés du PETR
- Ressources humaines, finances et mutualisation
- Présentation de la restitution du diagnostic des chemins ruraux par l'association des Chemins
Ruraux des Hauts-de-France
- Approbation du projet de territoire 2026-2033
- Approbation des statuts modifiés du PETR
- Ressources humaines, finances et mutualisation
• Contrat d'apprentissage
• Droit à la formation des élus du conseil communautaire
• Convention de salage
• Signature des marchés d'assurance
• Admission en non-valeur - créances éteintes
• Droit à la formation des élus du conseil communautaire
• Convention de salage
• Signature des marchés d'assurance
• Admission en non-valeur - créances éteintes
- Développement économique, mobilité, voirie
• Approbation du rapport d'actions de la SPL ADTO-SAO devenue INGE'OISE
- Musée et développement touristique
• Demande de subvention auprès de la Région
• Convention de prêt
- Ressources en eau
• Convention avec le CAUE
- Petite-enfance, jeunesse et affaires scolaires
• Convention jardin micro-crèche pas-à-pas
- Associations sportives et service des sports
• Convention de prêt du matériel LÜ
- Ecoles, ateliers d'arts et médiathèques
• Demande de subvention Pré-CTL
• Identité du réseau médiathèque
• Convention SEAM E
• Identité du réseau médiathèque
• Convention SEAM E
- Ordures ménagères et développement durable
• Validation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) sur les déchets
- Informations diverses
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