Conseil communautaire

Conseil communautaire

Le conseil communautaire de la Communauté de communes de l'Oise Picarde se réunira le

Mercredi 8 juillet 2026 À 19H00
au Forum à Breteuil (91 rue d'Amiens)

Ordre du jour : 

 -         Procès-verbal de la dernière séance
-          Installation dans les commissions
-          Election au SMOTHD
-          Ressources Humaines, Finances, Mutualisation

o   Reconduction de l’emploi fonctionnel de DGS

-          Développement économique, mobilité, voiries

o   Convention avec le SE60 pour l’éclairage public de la ZA de Breteuil

-          Musée, développement touristique

o   Subventions aux associations
o   Fonds de concours « Petits Patrimoines »
o   Fonds de concours « Manifestations culturelles »
o   Convention avec le département de l’Oise
o   Tarifs du Musée et du Gîte
o   Indemnisation pour des fouilles sur une parcelle de terre

-          Affaires sociales, de santé et de sécurité

o   Mise en place d’une dotation communautaire à vocation sociale

-          Affaires d’ordures ménagères, de développement durable

o   Exonération de la TEOM pour 2027

-          Informations diverses