21/10/2026

Conseil communautaire

Le conseil communautaire de la Communauté de Communes de l'Oise Picarde se réunira le


Lundi 26 octobre 2026 À 18h30
au Forum à Breteuil (91 rue d'Amiens)

Ordre du jour : 

- Procès-verbal de la dernière séance 
- Présentation de la restitution du diagnostic des chemins ruraux par l'association des Chemins 
   Ruraux des Hauts-de-France 
- 
Approbation du projet de territoire 2026-2033 
- Approbation des statuts modifiés du PETR 
- Ressources humaines, finances et mutualisation 
•    Contrat d'apprentissage
•    Droit à la formation des élus du conseil communautaire
•    Convention de salage
•    Signature des marchés d'assurance
•    Admission en non-valeur - créances éteintes
- Développement économique, mobilité, voirie 
•    Approbation du rapport d'actions de la SPL ADTO-SAO devenue INGE'OISE
- Musée et développement touristique 
•    Demande de subvention auprès de la Région
•    Convention de prêt
- Ressources en eau 
•    Convention avec le CAUE
- Petite-enfance, jeunesse et affaires scolaires 
•    Convention jardin micro-crèche pas-à-pas
- Associations sportives et service des sports 
•    Convention de prêt du matériel LÜ
- Ecoles, ateliers d'arts et médiathèques 
•    Demande de subvention Pré-CTL
•    Identité du réseau médiathèque
•    Convention SEAM E
- Ordures ménagères et développement durable 
•    Validation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) sur les déchets

- Informations diverses